Traînou est réglementé, au niveau de l’urbanisme, par un Plan Local d’Urbanisme qui a été approuvé en février 2015.
PLAN LOCAL D’URBANISME
LE PLAN LOCAL D’URBANISME A ÉTÉ APPROUVÉ JEUDI 5 FÉVRIER 2015 À 20H30 EN MAIRIE.
- Délibération d’approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Février 2015
- Délibération n° 14.2015 : Dispositions applicables aux démolitions sur les zones N et A du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération n° 15.2015 : Dispositions diverses applicables aux : travaux d’installations et aménagements affectant l’utilisation du sol sur l’ensemble des zones du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération n° 16.2015 : taxe forfaitaire sur cession de terrains devenus constructibles
- Délibération n° 17.2015 : droit de préemption urbain
- PLAN DPU – Droit de Préemption Urbain
Voici le dossier d’approbation complet :
- Page de Garde et liste des pièces
- Annexes de l’évaluation environnementale
- Rapport de présentation
- PADD – Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- Règlement
- Zonage Centre Bourg
- Zonage Est
- Zonage Nord
- Zonage Ouest
- Zonage Sud
- Orientations d’aménagement
- Emplacements réservés
- Eléments de paysage
- Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
- Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
- Annexes Sanitaires
- Plan du Réseau d’Eau Potable Centre Bourg
- Plan du Réseau d’Eau Potable Nord
- Plan du Réseau d’Eau Potable Sud
- Plan du Réseau d’Assainissement Nord
- Plan du Réseau d’Assainissement Sud
- Sites Archéologiques
- Bilan d’Enquête Publique
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR SUITE A ENQUÊTE PUBLIQUE
DOCUMENTS DU PLU :
ÉTUDE ENVIRONNEMENTALE
Documents que vous pouvez consulter concernant l’étude environnementale réalisée sur la commune, par LNE – Loiret Nature Environnement :