DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
Demande de subvention 2024 remplissable
Demande de subvention exceptionnelle 2024 remplissable
Contrat d’Engagement Républicain
MODE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Règlement d’attribution des subventions
FICHE DE RÉSERVATION DE SALLE, DE MATÉRIEL, DE DEMANDE DE DÉBIT DE BOISSON, D’ARRÊTÉS ETC. POUR ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION.
CONVENTION COLLECTIVE DES ASSOCIATIONS TRIANIENNES
- Convention collective avec Annexe 2
- Annexe 1
- Annexe 3 – Pétanque/Tennis
- Annexe 4 – Demande coupes
- Annexe 5 – Moyen de secours
- Information sur la classification des boissons et licences.
- Faire une demande d’occupation temporaire du domaine public ou de la voie publique (Mairie et/ou Préfecture)
- Portail gouvernemental informatif pour les associations : http://www.associations.gouv.fr/
- Portail associatif de la Préfecture : https://www.service-public.fr/associations
Mesures VIGIPIRATE : Guide des bonnes pratiques de sécurisation d’un événement de voie publique.
DOCUMENTS DE DÉCLARATION DE MANIFESTATION SUR VOIE PUBLIQUE
(EX : RANDONNÉES CYCLISTES, PÉDESTRES ETC.)
- Réglementation des manifestations se déroulant sur la voie publique
- Formulaire de déclaration d’événement non motorisé sur la voie publique et sans classement final
- Formulaire de déclaration d’événement non motorisé sur la voie publique sportive, avec classement final