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Conseil Municipal

conseil municipal

Prochain Conseil Municipal

Lundi 30 Janvier à 18h30 en Mairie

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ORDRE DU JOUR 

• Débat d’Orientation Budgétaire
• Modification du règlement de la bibliothèque
• Convention mise à disposition de la bibliothèque municipale avec le RAM
• Convention d’utilisation des équipements sportifs avec le collège de la Forêt
• Classe de découverte, détermination de la participation de la ville au titre de l’année scolaire 2022/2023
• Convention de mise à disposition d’une parcelle privée pour la défense incendie
• Convention d’utilisation des chemins et voies communales concernant la réalisation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol.
• Recrutement de vacataires pour la distribution des bulletins municipaux et du guide pratique communal annuel
• Modification du RIFSEEP Régime indemnitaire des agents communaux
• Autorisation de signature d’appel à manifestation d’intérêt spontanée pour la construction, exploitation et maintenance d’une installation de production photovoltaïque.
• Autorisation signature bail emphytéotique couverture infrastructures sportives
• Affaires diverses
• Tour de table

Pour découvrir les comptes rendus des conseils municipaux, rendez-vous sur notre site internet dans "Ville de Traînou", "Conseil Municipal"