Site de la Communauté de Commune de la Forêt

Président B.LEGER

Vice président : M.POTHAIN

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Sont élus (es)

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Les délégués titulaires :

Christian ANDRE, Didier BARRE, Denyse ENGELRIC BERRUET,

Michel POTHAIN

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Les délégués suppléants :

Annie BERTHONNAUD, Géraldine MARTIN,

Sandrine ROY, Giorgio VENTOLINI

Le représentant délégué pour siéger au bureau

de la Communauté de Communes de la Forêt est :

Michel POTHAIN

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ELECTION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS A

LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS

DE CHARGES ( CLETC) de la CCF

Cette Commission est chargée d’évaluer les conditions des transferts et d’évaluer les différentes participations. Pour exemple, si la CCF décide d’intégrer la police municipale dans ses compétences, la Commission sera chargée d’étudier,de chiffrer le coût, les moyens afin d’organiser le débat et de proposer le transfert.

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Sont élus : Annie BERTHONNAUD et Michel POTHAIN

Le délégué titulaire est Michel POTHAIN

Le délégué suppléant est Annie BERTHONNAUD

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DELEGUES TITULAIRE ET SUPPLEANT pour siéger au Syndicat

Intercommunal d’ordures ménagères ( SITOMAP )

délégués  pour le SITOMAP : Viviane MORO, Claude CHARAMON